Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DES MARAIS
DISTILLERIE RULLIER ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
3820506
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
LA FONTAINE DES MARAIS de DISTILLERIE RULLIER ET FILS

Présentation de la marque LA FONTAINE DES MARAIS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE RULLIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE DES MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE RULLIER ET FILS domicilié(e) LA FONTAINE 125 ROUTE DE BREVILLE 17160 SONNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 386 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE RULLIER ET FILS domicilié(e) LA FONTAINE 125 ROUTE DE BREVILLE 17160 SONNAC - France.

La marque LA FONTAINE DES MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DES MARAIS est expirée depuis le 4 avril 2021.

DISTILLERIE RULLIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUX , DR , FIFTH GENERATION , MAISON RULLIER , LA FONTAINE DES MARAIS , DISTINGO


DISTILLERIE RULLIER ET FILS, SARL - LA FONTAINE 125 ROUTE DE BREVILLE 17160 SONNAC - France - SIREN 781386982


DISTILLERIE RULLIER ET FILS - LA FONTAINE 125 ROUTE DE BREVILLE 17160 SONNAC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.